CONTRAT DE PARTENARIAT
Ce Contrat de Partenariat (l'"Accord") est conclu le [Date] par et entre les Associés soussignés (collectivement, les "Associés").
1. Nom et Objet du Partenariat
* Nom : Les Associés exerceront leurs activités sous le nom de : [Nom de l'Entreprise].
* Objet : L'objet principal du Partenariat est [Description de l'activité commerciale].
2. Apports en Capital
Chaque Associé contribuera au capital initial suivant :
* Associé A : [Montant/Description de l'actif]
* Associé B : [Montant/Description de l'actif]
Les appels de fonds futurs seront décidés par un vote à la [Majorité/Unanimité] des Associés.
3. Répartition des Bénéfices et Pertes
Les bénéfices et pertes nets du Partenariat seront partagés entre les Associés au prorata de leurs parts sociales respectives :
* Associé A : [Pourcentage]%
* Associé B : [Pourcentage]%
Les distributions de bénéfices seront effectuées de manière [Mensuelle/Trimestrielle/Annuelle].
4. Gestion et Vote
* Pouvoir : Chaque Associé a le pouvoir d'engager le Partenariat dans les transactions commerciales courantes, sauf mention contraire.
* Décisions Majeures : Les décisions relatives aux emprunts, à la vente d'actifs ou à la conclusion de nouveaux contrats dépassant [Montant] nécessitent le consentement [Unanime] de tous les Associés.
5. Retrait et Dissolution
1. Retrait : Un Associé peut se retirer en donnant un préavis écrit de [Nombre] jours. Les Associés restants ont un droit de préemption pour racheter les parts de l'Associé sortant.
2. Dissolution : En cas de dissolution, les actifs du Partenariat serviront d'abord à payer les dettes, le solde étant réparti entre les Associés selon leurs comptes de capital.
6. Règlement des Différends
Tout litige découlant du présent Accord sera résolu par [Médiation/Arbitrage] avant d'engager une action judiciaire.
7. Droit Applicable
Le présent Accord est régi par les lois de la juridiction de [Nom de la Juridiction].
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EN FOI DE QUOI, les Associés ont signé cet Accord à la date indiquée ci-dessus.